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Principes du maintien de la paix

  • Célébrations de la Journée internationale des Casques bleus
    Photo ONU/Nektarios Markogiannis
Trois principes de base continuent de définir l’activité de maintien de la paix des Nations Unies comme un outil spécifique du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

Ces principes se renforcent mutuellement :

  1. Consentement des parties
  2. Impartialité
  3. Non-recours à la force sauf en cas de légitime défense ou de défense du mandat

1. Consentement des parties

Les opérations de maintien de la paix des Nations Unies se déploient avec le consentement des principales parties au conflit. En principe, cela implique l’adhésion des parties à un processus politique. L’accord des principales parties permet aux opérations de maintien de la paix des Nations Unies d’avoir la liberté d’action politique et physique dont elles ont besoin pour accomplir les fonctions prévues par leur mandat.

Faute de consentement, une opération de maintien de la paix des Nations Unies court le risque de se voir impliquée dans le conflit et de s’éloigner de sa vocation première qui est de maintenir la paix.

Le consentement des principales parties au déploiement d’une opération de maintien de la paix n’implique pas, ni ne garantit, l’existence d’un consentement au niveau local, surtout lorsque les parties connaissent des divisions internes ou possèdent une structure de commandement et de contrôle faible. L’universalité du consentement est encore moins probable dans un milieu hostile caractérisé par la présence de groupes armés incontrôlés ou d’autres fauteurs de troubles.

2. Impartialité

L’impartialité est essentielle pour préserver le consentement et la coopération des principales parties. Pour autant, elle ne doit pas se confondre avec la neutralité ou l’inaction. Le personnel œuvrant dans une opération de maintien de la paix des Nations Unies doit rester impartial dans ses relations avec les parties en conflit. Toutefois, ceci ne signifie pas qu’il doit rester neutre dans l’application du mandat de la mission.

Tout comme un bon arbitre est impartial mais siffle les fautes, une opération de maintien de la paix ne peut pas fermer les yeux sur les actions d’une quelconque partie qui viole les termes d’un accord de paix ou les normes et les principes internationaux qu’une opération de maintien de la paix des Nations Unies est censée faire respecter.

Malgré le besoin d’établir et de préserver de bons rapports avec les parties, il faut qu’une opération de maintien de la paix évite scrupuleusement toute activité qui puisse compromettre son image d’impartialité. Une mission ne doit pas transiger dans l’application stricte du principe d’impartialité par crainte de malentendus ou de rétorsions.

Faute de quoi, l’opération de maintien de la paix court le risque de perdre sa crédibilité et sa légitimité, et de provoquer le retrait du consentement à sa présence par une ou plusieurs des parties.

3. Non-recours à la force sauf en cas de légitime défense ou de défense du mandat

Les opérations de maintien de la paix des Nations Unies ne sont pas un outil d’imposition de la paix. Il est toutefois largement reconnu qu’elles peuvent utiliser la force au niveau tactique, avec l’autorisation du Conseil de sécurité, pour se défendre ou défendre leur mandat.

Plusieurs opérations de maintien de la paix des Nations Unies déployées dans un environnement hostile ont reçu un mandat « robuste » du Conseil de sécurité les autorisant à « employer tous les moyens nécessaires » pour prévenir toute tentative de troubler le processus politique, pour protéger les civils en cas de menace imminente d’atteinte à l’intégrité physique des personnes ou pour aider les autorités nationales à maintenir l’ordre public.

Il ne faut cependant jamais confondre le maintien de la paix robuste avec l’imposition de la paix, telle qu’elle est définie au Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, bien que sur le terrain il puisse y avoir des similitudes entre les deux.

Le maintien de la paix robuste implique l’emploi de la force au niveau tactique avec l’autorisation du Conseil de sécurité et le consentement du pays hôte ou des principales parties au conflit.

En revanche, leur consentement n’est pas une exigence pour l’imposition de la paix qui peut impliquer l’emploi de la force armée au niveau stratégique ou international, ce qui est généralement interdit aux États Membres par l’article 2 (4) de la Charte des Nations Unies, sauf si cela est autorisé par le Conseil de sécurité.

Les opérations de maintien de la paix des Nations Unies ne doivent recourir à la force qu’en dernier ressort. Elles devraient toujours être calibrées de façon précise, proportionnelle et appropriée, dans le respect du principe du recours au minimum de force nécessaire pour obtenir l’effet désiré, tout en maintenant le consentement à la mission et à son mandat. Le recours à la force par une opération de maintien de la paix des Nations Unies a toujours des implications politiques et peut avoir des conséquences imprévues.

Les décisions concernant l’usage de la force doivent être prises à un niveau approprié au sein de la mission, tout en tenant compte d’un ensemble de facteurs, notamment les capacités de la mission, les perceptions du public, l’impact humanitaire, la protection de la force, la sécurité du personnel et surtout l’impact que cette décision peut avoir sur le consentement des parties tant au niveau national qu’au niveau local.