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Système pénitentiaire

  • En protégeant les droits des prisonniers, le maintien de la paix favorise la confiance dans le système juridique d'un pays et la stabilité à long terme
    Photo ONU/Sylvain Liechti
En période de conflit, les personnes privées de liberté sont souvent négligées ou privées de leurs droits. Les missions de maintien de la paix de l’ONU veillent à ce que les détenus ne soient pas oubliés.

Nombre de systèmes de justice imposent des peines de prison, mais ces châtiments doivent respecter les normes établies. En protégeant les droits des détenus, les Casques bleus encouragent la confiance dans le système juridique du pays et la stabilité à long terme que celui-ci assure.

Les spécialis­tes des systèmes pénitentiaires apportent leur concours aux autorités pénitentiaires nationales concernant des questions stratégiques et opérationnelles telles que la gestion et l’administration pénitentiaires. Ils aident les homologues nationaux à établir un cadre de sécurité pénitentiaire solide, prévoyant la collecte de renseignements de base, la formation du personnel en matière de sécurité et la détection précoce des incidents, en vue de renforcer le rôle des prisons dans la protection du public. Les spécialistes des systèmes pénitentiaires veillent au respect des normes internationales relatives au traitement humain des prisonniers, notamment la fourniture de services de base tels que nourriture, eau, systèmes d’assainissement et services de santé, et contribuent à réduire le surpeuplement carcéral et la détention prolongée et arbitraire. Nos spécialistes coordonnent également leurs efforts avec les partenaires nationaux et internationaux pour améliorer l’infrastructure carcérale, renforcer le professionnalisme et la responsabilité du personnel et des systèmes pénitentiaires, élaborer et mettre en œuvre des stratégies nationales de réforme pénitentiaire et renforcer le cadre législatif et réglementaire.

Nos spécialistes des systèmes pénitentiaires

Les spécialistes des systèmes pénitentiaires dans les opérations de maintien de la paix des Nations Unies peuvent être des fonctionnaires des Nations Unies, des experts des services pénitentiaires fournis par des gouvernements nationaux, des Volontaires des Nations Unies ou des consultants. Les spécialistes des systèmes pénitentiaires apportent une grande expertise en tant que directeurs de prison, greffiers, experts en sécurité pénitentiaire, médecins exerçant en milieu pénitentiaire et responsables pénitentiaires.

Depuis août 2017, plus de 30 administrateurs de l’ONU et plus de 300 membres du personnel fourni par des gouvernements servent, en tant que spécialistes des systèmes pénitentiaires, dans des opérations de paix des Nations Unies à travers le monde.

Nos partenaires

Les spécialistes des systèmes pénitentiaires travaillent en étroite collaboration avec d’autres partenaires des Nations Unies dans le cadre de la Cellule mondiale de coordination des activités policières, judiciaires et pénitentiaires de promotion de l’état de droit au lendemain de conflits et d’autres crises. Le DOMP, le PNUD et d’autres partenaires combinent leurs capacités respectives en matière d’état de droit et tirent parti de leurs avantages comparatifs, grâce au regroupement des équipes et à la réunion de toutes les autres entités des Nations Unies concernées par les activités en faveur de l’état de droit. L’arrangement de la cellule mondiale représente une approche novatrice pour s’attaquer aux problèmes institutionnels liés à la fourniture par l’ONU d’une assistance en matière d’état de droit dans les situations de crise.

Les composantes des services pénitentiaires reçoivent également un soutien important du Groupe des amis des services pénitentiaires dans les opérations de paix. Le Groupe des amis est une plateforme internationale permettant aux États Membres des Nations Unies et à leurs services pénitentiaires de se connecter aux politiques, pratiques et activités pénitentiaires, de conseiller et de soutenir les activités pénitentiaires dans les opérations de paix des Nations Unies.

Exemples de notre travail

Haïti – La section du système pénitentiaire de la MINUSTAH a aidé à renforcer les capacités opérationnelles et de gestion de la Direction de l’administration pénitentiaire haïtienne (DAP), ce qui a permis de rendre opérationnelles 17 des 19 prisons existantes. La MINUSTAH a également aidé les autorités haïtiennes à rédiger une nouvelle loi sur les prisons et un plan de développement stratégique (2017-2021), et à créer une commission d’enquête pénitentiaire chargée des cas de décès en détention. La MINUJUSTH, la nouvelle mission en faveur de l’état de droit qui remplacera la MINUSTAH à compter du 15 octobre 2017, mènera des interventions ciblées susceptibles de placer Haïti sur la voie du renforcement durable de ses institutions chargées de l’état de droit.

Darfour – Au Darfour, la MINUAD a aidé à améliorer la sécurité en apportant un soutien aux autorités pénitentiaires nationales. Grâce au financement du Programme des Nations Unies pour le développement et de l’Organisation mondiale de la santé, ainsi qu’au budget de la Mission, la MINUAD a appuyé la remise à neuf et l’amélioration de 14 prisons du Darfour. De telles améliorations ont conduit à des conditions de détention plus humaines dans l’ensemble, réduisant le potentiel d’agitation des prisonniers et contribuant à l’amélioration de la sécurité. De plus, le nombre et l’intensité des incidents en prison sont passés d’une moyenne de 14 incidents ou évasions par an en 2008-2013 à huit (8) par an en 2014-2016.

Libéria – Au Libéria, la section du système pénitentiaire de la MINUL a plaidé en faveur de l’amélioration de la gestion du budget du service pénitentiaire national, aidé à assurer la reconnaissance et la protection du personnel en uniforme en vertu de la loi relative à la fonction publique, soutenu le contrôle indépendant des prisons, aidé à la maintenance et à la mise à jour de la base de données nationale sur les détenus et formé la police libérienne pour lui permettre d’assumer les fonctions de sécurité à la prison centrale de Monrovia. Ces initiatives ont probablement contribué à la diminution des évasions de prison, qui sont passées de 17 incidents (impliquant 45 détenus) en 2014 à 14 incidents (impliquant 21 prisonniers) en 2015. L’impact du travail de la Mission dans le secteur pénitentiaire a été particulièrement marqué en 2014 et 2015 lors de l’épidémie de la maladie à virus Ebola, qui a provoqué une crise majeure de santé publique et menacé la sécurité publique. La MINUL a aidé les autorités pénitentiaires à élaborer des plans opérationnels et des propositions budgétaires pour la prévention et la gestion de la maladie à virus Ebola et dispensé au personnel pénitentiaire une formation spéciale sur la santé et l’utilisation des équipements de protection. Aucun cas de maladie à virus Ebola n’a été enregistré dans les prisons du Libéria en grande partie grâce à ces efforts.